Christophe Desportes-Guilloux (CDG)
Notre pays aime les décorations, les récompenses, alors monorleans ne rechigne pas à cette tradition, et lance la remise des "pantoufles d'honneur". La première pantoufle d'honneur est remise dès aujourd'hui à not'bon'maire. Non pas en raison de l'ensemble de son oeuvre, mais juste pour son activité de la semaine en tant que député. Revenons sur la vie trépidente de notre premier magistrat :
Mardi 23 mai, la République du Centre annonce en page 3 que "Le député et maire d'Orléans, Serge Grouard, a déposé 10 amendements sur le projet de loi concernant la qualité de l'eau, proposant notamment de mieux associer les fédérations de pêche, de conforter le rôle des entreprises dans l'assainissement non collectif et de créer des mesures agroenvironnementales incitatives".
Waouh ! rien que ça ! Encore un peu, et il ferait mentir tout ce que j'ai dit auparavant. On sait bien que le mandat se termine, qu'il va falloir rendre des comptes, mais quand même ! Si Serge Grouard se met à s'intéresser aux textes de loi, la République est sauvée !
Alors, voyons cela de plus près, sur le site de l'Assemblée Nationale :
- tout d'abord un amendement sur l'article 8, au sujet des frayères, co-signé avec d'autres députés et la commission des affaires économiques : Substituer aux alinéas 2 à 4 de cet article les deux alinéas suivants : « Art. L. 432-3. - Le fait de détruire les frayères, les zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole est puni de 20 000 € d'amende, à moins qu'il ne résulte d'une autorisation ou d'une déclaration dont les prescriptions ont été respectées ou de travaux d'urgence exécutés en vue de prévenir un danger grave et imminent. « Un décret en Conseil d'État fixe les critères de définition des frayères et des zones mentionnées à l'alinéa précédent ainsi que les modalités de leur identification par l'autorité administrative compétente, après consultation des Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique. »
- le second, co-signé par Serge Grouard, deux autres députés, et la même commission, concerne l'article 31: Dans l'alinéa 6 de cet article, après les mots : « des organisations professionnelles »,insérer les mots : «, des fédérations départementales des associations de pêche et de protection du milieu aquatique »
- le troisième est beaucoup plus fort ! Il a été déposé par Serge Grouard, tout seul ! Il concerne l'article 41 : Compléter cet article par l'alinéa suivant : « IV. - Au vu des missions de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, notamment celles de connaissances, de recherches, d'études, d'expertise portant sur le milieu aquatique, et dans le cadre de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, il est proposé que l'Office travaille en étroite osmose avec l'Institut français de l'environnement. »
Trois amendements, vous avez bien vu ! Pas 10, mais j'y reviendrai...
Le 1er a été adopté par l'Assemblée Nationale lors de la 3ème séance du 16 mai, sans que Serge Grouard n'intervienne dans le débat, laissant le rapporteur de la commission faire cela.
Le 2ème a été adopté par l'Assemblée Nationale lors de la 2ème séance du 18 mais, à nouveau sans intervention de Serge Grouard.
La vie du 3ème fut à la fois plus originale et plus courte. Donnons la parole au Président de séance, Jean-Luc Warsman : "L'amendement n° 834 n'est pas défendu." Ben voila, quand Serge Grouard dépose un amendement tout seul, il oublie de venir le défendre ! L'amendement n'a donc été ni discuté, ni voté !
Je reviens sur le nombre de 10 amendements. C'est bien le nombre d'amendements signés par Serge Grouard, mais depuis le début de son mandat ! 1 sur la loi sur l'égalité des chances, 6 sur la loi de finances pour 2006, et les 3 que nous venons de voir !
Alors pour n'avoir défendu aucun amendement alors qu'il se vante dans le journal, nous décernons à Serge Grouard, la pantoufle d'honneur !
